En droit de la famille, la pension alimentaire fait référence à la somme payée par l’épouse ou le mari pour subvenir aux besoins de l’ex conjoint pendant ou après la procédure de divorce. Ce soutien financier peut être en argent ou en biens. Le versement de la pension alimentaire dépend de la personne qui a gagné le plus d’argent pendant le mariage et du rôle joué par les époux.
La pension alimentaire vise à maintenir le niveau de vie que l’ex-conjoint a pu avoir lorsqu’il était marié. Cela aide le conjoint divorcé à éviter de souffrir d’une baisse du niveau de vie. Mais la pension alimentaire pour époux n’est pas toujours prévue dans toutes les procédures de divorce.
Plusieurs critères entrent en jeu pour évaluer le montant de la pension alimentaire. Parmi les facteurs les plus importants on retrouve la durée du mariage, la capacité de gagner sa vie des deux conjoints, la contribution d’un conjoint au mariage, l’âge et la santé des partenaires et le niveau de vie des conjoints pendant le mariage. De plus, des questions comme la contribution non monétaire des époux au mariage et la question de savoir si le parent ayant la garde gagnera moins en raison de son obligation d’élever l’enfant ou les enfants jouent un rôle important dans le calcul final.
Sur la base des facteurs susmentionnés, le juge décide si l’époux verse une pension alimentaire et, le cas échéant, à combien elle s’élève. Le montant et la durée peuvent même être fixés d’un commun accord par les anciens époux sans l’intervention du juge. La pension pourra alors être versée sous forme de paiements réguliers ou d’une somme forfaitaire.
Les pensions alimentaires peuvent être permanentes ou temporaires. Elles sont généralement accordées si la durée du mariage est longue ou si le conjoint souffre d’un handicap quelconque qui l’empêche de travailler et sont versées au bénéficiaire pour la vie entière.
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L’entretien temporaire ne dure qu’un certain temps et peut être divisé en deux catégories : « pension alimentaire temporaire » et « pension alimentaire de réadaptation ». La pension alimentaire temporaire permet à l’époux bénéficiaire de maintenir un certain niveau de vie jusqu’à ce que l’époux puisse se rétablir financièrement. Une pension alimentaire de réadaptation est accordée dans les cas où le conjoint a besoin d’une aide pour sa formation professionnelle ou ses études collégiales afin de lui permettre de devenir financièrement indépendant.
Les pensions alimentaires cessent généralement au décès ou au remariage du bénéficiaire. Mais dans certains cas, même le remariage n’arrête pas l’entretien. Cela se produit dans les cas où le mariage était de longue durée ou lorsque le conjoint souffre d’une certaine forme d’invalidité. En règle générale, les versements cessent également au décès du payeur. L’amélioration de la situation financière du bénéficiaire est un autre motif de cessation des aliments. Pour mettre fin à la pension alimentaire, il faut s’adresser au tribunal.
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